Sommaire
- 1. Ouverture
- 2. Identité
- 3. Champ d'application
- 4. Prestations
- 5. Information
- 6. Commande
- 7. Tarifs
- 8. Paiement
- 9. Rendez-vous
- 10. Annulation client
Conditions Générales de Vente
1. Ouverture
Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les relations contractuelles entre Occurens et son client. [Dernière mise à jour : Date — À valider avant publication]
2. Identité du prestataire
Occurens est représenté par Élodie Jimenez, dont le siège social est situé à [adresse professionnelle — À valider avant publication]. SIRET : [numéro SIRET — À valider avant publication].
3. Champ d’application
Ces CGV s'appliquent à toutes les prestations de conseil, d'accompagnement et de formation proposées par Occurens.
4. Prestations
Les prestations incluent l'accompagnement individuel, les interventions en entreprises et les formations thématiques. [Détails des services via le catalogue Wix — À valider avant publication]
5. Information précontractuelle
Le client reconnaît avoir reçu toutes les informations nécessaires à la compréhension des prestations avant toute commande.
6. Commande
La commande devient ferme après validation du devis ou paiement en ligne via le parcours Wix [Détails du lien contractuel — À valider avant publication].
7. Tarifs
Les tarifs sont exprimés en Euros [HT ou TTC — À valider avant publication]. Les prix applicables sont ceux en vigueur au moment de la commande.
12. Rétractation
Conformément à la loi, le consommateur dispose d'un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétractation.
24. Formulaire type de rétractation
[Modèle de formulaire à insérer — À valider avant publication]
Page en cours de finalisation — informations juridiques, fiscales et contractuelles à compléter, valider et vérifier avant publication.